Marque expirée - Marque en non vigueur

KEDAKE
SINELCO FRANCE (anciennement MANUFACTORY NELSON FRANCE) société anonyme

Numéro de dépôt :
96641521
Date de dépôt :
13/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2016

Présentation de la marque KEDAKE

Déposée le 13 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SINELCO FRANCE (anciennement MANUFACTORY NELSON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KEDAKE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SINELCO FRANCE (anciennement MANUFACTORY NELSON FRANCE domicilié(e) ZI des Fourmis,74130 BONNEVILLE (dossier no 2323121) - 74130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 967 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SINELCO FRANCE domicilié(e) ZI des Fourmis,74130 BONNEVILLE (dossier no 2323121) - 74130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KEDAKE est expirée depuis le 13 septembre 2016.

SINELCO FRANCE (anciennement MANUFACTORY NELSON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NELSY


SINELCO FRANCE (anciennement MANUFACTORY NELSON FRANCE) société anonyme - ZI des Fourmis,74130 BONNEVILLE (dossier no 2323121) - 74130 - France - SIREN 309967461


SINELCO FRANCE - ZI des Fourmis,74130 BONNEVILLE (dossier no 2323121) - 74130 - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2006 n°2323121 - Publication au BOPI 2006-09-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

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